# CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LICENCE DU LOGICIEL SIGNATURE

Version en vigueur au 16 juillet 2026

## Article 1 — Identification du vendeur

Le logiciel Signature est édité et commercialisé par :

**Olivier Lafon**
SIRET : 801 807 488 00029
Adresse : 5 rue Gambetta, 83330 Le Beausset, France
Courriel : contact@signature-software.com
Site internet : https://signature-software.com/

Ci-après désigné « l’Éditeur ».

## Article 2 — Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Licence, ci-après les « CGV », régissent la vente, la fourniture, l’activation et l’utilisation du logiciel Signature, ainsi que les éventuels services associés.

Signature est un logiciel destiné exclusivement à une utilisation professionnelle, notamment par les photographes professionnels et les studios photographiques.

En passant commande, le client déclare agir exclusivement à des fins entrant dans le cadre de son activité professionnelle. Il reconnaît que les dispositions protectrices applicables aux consommateurs, notamment le droit de rétractation et la médiation de la consommation, ne lui sont pas applicables.

Les présentes CGV constituent le socle de la relation commerciale entre l’Éditeur et le client, ci-après désigné « le Client ». Toute commande implique leur acceptation complète et sans réserve.

## Article 3 — Description du logiciel

Signature est un logiciel pour ordinateur Windows permettant notamment, selon la version proposée :

– d’importer et d’organiser des séances photographiques ;
– de présenter et comparer des photographies ;
– de recueillir les choix et favoris des clients du photographe ;
– de créer des diaporamas ;
– de présenter des œuvres photographiques en situation ;
– de gérer un catalogue de produits et de tarifs ;
– de préparer des paniers et bons de commande ;
– de recueillir une signature électronique ;
– de produire des documents récapitulatifs ;
– d’établir des statistiques commerciales.

La description, les fonctionnalités, les captures d’écran et les caractéristiques présentées sur le site correspondent à la version disponible au moment de la commande. Des évolutions mineures d’interface ou de fonctionnement peuvent intervenir sans altérer la destination essentielle du logiciel.

Signature constitue un outil d’aide à la vente et de préparation de documents commerciaux. Sauf mention expresse contraire, il ne constitue pas un logiciel de comptabilité, de facturation certifié, de caisse certifié ou un conseil juridique. Il appartient au Client de vérifier que ses documents, mentions contractuelles, pratiques de vente et obligations comptables respectent la réglementation applicable à son activité.

## Article 4 — Prérequis techniques

Le Client doit disposer d’un ordinateur compatible avec la configuration Windows indiquée sur le site ou dans la documentation disponible au moment de la commande.

Il lui appartient notamment de vérifier :

– la compatibilité de son système d’exploitation ;
– la présence d’un espace de stockage suffisant ;
– le bon fonctionnement de son matériel ;
– la disponibilité des droits nécessaires à l’installation ;
– la compatibilité de ses périphériques, écrans et vidéoprojecteurs ;
– l’existence d’une connexion Internet lors du téléchargement, de l’activation ou des mises à jour qui la nécessitent.

L’essai gratuit permet au Client d’évaluer la compatibilité du logiciel avec son environnement professionnel avant l’achat.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable d’une incompatibilité liée à un matériel obsolète, un système non pris en charge, une configuration particulière ou un logiciel tiers.

## Article 5 — Essai gratuit

L’Éditeur peut proposer une période d’essai gratuite de trente jours consécutifs.

Sauf indication différente, une seule période d’essai est autorisée par entreprise, utilisateur ou poste informatique. Toute tentative visant à renouveler artificiellement la période d’essai peut entraîner son interruption.

À l’expiration de l’essai, une licence valide est nécessaire pour continuer à utiliser le logiciel.

Le Client reste responsable de la sauvegarde ou de l’exportation de ses données avant la fin de la période d’essai. L’essai gratuit ne constitue pas un engagement de disponibilité permanente ni une promesse d’adéquation à toutes les organisations professionnelles.

## Article 6 — Commande

La commande est conclue lorsque le Client :

1. sélectionne l’offre proposée ;
2. fournit les informations nécessaires à la facturation et à l’activation ;
3. prend connaissance des présentes CGV ;
4. les accepte expressément ;
5. valide son paiement.

Le Client garantit l’exactitude des informations communiquées. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison résultant d’une adresse électronique erronée, d’informations incomplètes ou d’un blocage du message par le système de messagerie du Client.

L’Éditeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de fraude suspectée, d’incident de paiement, d’utilisation abusive d’une période d’essai ou de demande manifestement étrangère à une activité professionnelle.

## Article 7 — Prix

Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande.

Sauf indication contraire, les prix sont exprimés en euros hors taxes. Les taxes légalement applicables sont ajoutées ou mentionnées sur la facture selon la situation fiscale en vigueur.

Les offres promotionnelles sont valables uniquement pendant la durée et dans les conditions affichées. Une modification ultérieure du prix ne donne droit à aucun remboursement ou ajustement sur une commande déjà conclue.

Le prix correspond au droit d’utiliser la licence dans les limites définies par les présentes CGV.

## Article 8 — Paiement et facturation

Sauf accord écrit contraire, le prix est payable intégralement au moment de la commande.

La licence et les éléments de téléchargement peuvent être délivrés uniquement après confirmation du paiement. En cas de rejet, d’annulation ou de rétrofacturation du paiement, l’Éditeur pourra suspendre ou désactiver la licence après en avoir informé le Client.

Une facture est remise au Client sous forme électronique.

Pour toute somme exceptionnellement facturée avec un paiement différé, les pénalités de retard sont exigibles de plein droit dès le lendemain de la date d’échéance, sans rappel préalable. Leur taux est égal au taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de dix points de pourcentage, sans pouvoir être inférieur à trois fois le taux d’intérêt légal.

Tout retard de paiement entraîne également l’exigibilité de plein droit d’une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement. Une indemnisation complémentaire pourra être réclamée sur justification lorsque les frais effectivement engagés sont supérieurs à ce montant.

## Article 9 — Livraison et activation

La livraison est réalisée sous forme numérique, notamment par la mise à disposition d’un programme d’installation, d’un lien de téléchargement, d’une clé de licence ou d’un dispositif d’activation.

Le Client doit conserver les informations relatives à sa licence et empêcher leur utilisation par des tiers non autorisés.

Un délai raisonnable peut être nécessaire pour les contrôles de paiement, de sécurité ou d’activation. En cas d’absence de réception, le Client doit contacter l’Éditeur à l’adresse contact@signature-software.com après avoir vérifié ses courriers indésirables.

## Article 10 — Absence de droit de rétractation

Le logiciel est commercialisé exclusivement auprès de professionnels agissant dans le cadre de leur activité.

Par conséquent, aucun droit légal de rétractation applicable aux consommateurs n’est accordé.

Une commande validée et livrée est ferme et définitive. Aucun remboursement ne sera dû en cas de changement d’avis, d’absence d’utilisation, d’erreur de commande ou d’incompatibilité qui pouvait raisonnablement être identifiée au moyen des informations techniques ou de la période d’essai.

Cette disposition ne prive pas le Client de ses droits en cas de paiement en double, de défaut de livraison imputable à l’Éditeur ou de non-conformité essentielle avérée qui ne pourrait être corrigée dans un délai raisonnable.

## Article 11 — Licence d’utilisation

Le paiement n’entraîne aucune cession des droits de propriété intellectuelle sur Signature.

L’Éditeur accorde au Client une licence :

– non exclusive ;
– accordée pour les besoins internes de son activité professionnelle ;
– définitive pour la version acquise, sous réserve du respect des présentes CGV ;
– limitée à un seul poste informatique par licence achetée ;
– non cessible et non sous-licenciable sans autorisation écrite préalable.

Toute installation ou utilisation sur un poste supplémentaire nécessite l’acquisition d’une licence supplémentaire, sauf offre commerciale indiquant expressément le contraire.

En cas de remplacement ou de panne du poste autorisé, le Client peut demander le transfert de l’activation. L’Éditeur pourra demander la désactivation de l’ancien poste ou tout justificatif raisonnablement nécessaire pour prévenir les usages frauduleux.

Le Client peut effectuer une copie de sauvegarde lorsque celle-ci est nécessaire à la préservation de l’utilisation licite du logiciel.

## Article 12 — Utilisations interdites

Sauf autorisation écrite de l’Éditeur ou disposition légale impérative, le Client s’interdit notamment :

– de communiquer sa licence ou ses identifiants d’activation à un tiers ;
– d’installer une licence sur plusieurs postes simultanément ;
– de vendre, louer, prêter, sous-licencier ou mettre le logiciel à disposition d’un tiers ;
– de copier ou distribuer le programme d’installation à des fins non autorisées ;
– de contourner ou neutraliser le système d’activation ;
– de modifier, adapter, traduire ou créer une œuvre dérivée du logiciel ;
– de procéder à une décompilation ou une ingénierie inverse, sauf dans les limites expressément autorisées par la loi ;
– de supprimer les mentions de propriété intellectuelle ;
– d’utiliser le logiciel afin de développer ou commercialiser un produit substantiellement similaire ;
– d’utiliser Signature pour une activité illicite ou portant atteinte aux droits de tiers.

Les droits légaux relatifs à l’observation, à l’étude, aux tests, à la sauvegarde et à l’interopérabilité demeurent applicables dans les conditions prévues par la législation.

## Article 13 — Mises à jour

La licence définitive permet au Client de continuer à utiliser la version acquise, sous réserve de sa compatibilité avec son environnement informatique.

L’Éditeur peut mettre à disposition des mises à jour correctives, de sécurité ou d’amélioration. Leur fréquence et leur contenu relèvent de l’appréciation de l’Éditeur.

Sauf engagement commercial exprès, la licence n’inclut pas nécessairement toutes les futures versions majeures, nouveaux modules ou services qui pourraient faire l’objet d’une offre distincte.

Le Client est invité à installer les mises à jour disponibles. L’Éditeur ne garantit pas le fonctionnement d’une ancienne version avec des systèmes d’exploitation, matériels ou composants tiers apparus après sa publication.

## Article 14 — Assistance

Les demandes d’assistance doivent être adressées à contact@signature-software.com avec une description suffisamment précise du problème rencontré.

L’Éditeur fournit une assistance raisonnable concernant l’installation, l’activation et l’utilisation normale du logiciel. Sauf contrat spécifique, aucune durée maximale d’intervention ou de résolution n’est garantie.

L’assistance ne couvre notamment pas :

– la formation générale à l’informatique ;
– les dysfonctionnements du matériel ou du système du Client ;
– les logiciels et périphériques tiers ;
– les modifications non autorisées du logiciel ;
– les pertes résultant d’une absence de sauvegarde ;
– les demandes de personnalisation non prévues dans l’offre.

## Article 15 — Données et sauvegardes

Signature fonctionne principalement en local sur l’ordinateur du Client. Les photographies, sélections, paniers, coordonnées des clients du photographe et autres données de séance restent enregistrés sur le matériel du Client, sauf action volontaire de sa part ou fonctionnalité expressément présentée comme utilisant un service distant.

Le Client est seul responsable :

– de la licéité des données qu’il saisit dans le logiciel ;
– de l’information de ses propres clients ;
– du choix des durées de conservation ;
– de la sécurité de son ordinateur ;
– de la création de sauvegardes régulières ;
– du respect du RGPD et des autres règles applicables à son activité.

L’Éditeur ne devient pas responsable du traitement des données des clients du photographe du seul fait que le logiciel permet leur enregistrement local.

Lorsque le Client transmet volontairement des fichiers ou données à l’Éditeur pour obtenir une assistance, il doit limiter cette transmission aux éléments strictement nécessaires et supprimer ou anonymiser les données personnelles qui ne sont pas utiles au diagnostic.

## Article 16 — Données relatives à la commande et à la licence

L’Éditeur peut traiter les informations nécessaires :

– à la gestion des commandes et factures ;
– à l’envoi des liens et informations d’activation ;
– à la prévention de la fraude ;
– à la gestion des licences et des postes activés ;
– au support technique ;
– à la sécurité et à la mise à jour du logiciel ;
– au respect de ses obligations légales.

Ces traitements peuvent notamment concerner l’identité professionnelle du Client, ses coordonnées, les données de facturation, l’adresse électronique utilisée, l’identifiant de licence et un identifiant technique du poste.

Les conditions détaillées de ces traitements doivent être précisées dans la politique de confidentialité du site.

## Article 17 — Garantie et signalement des anomalies

L’Éditeur garantit que le logiciel est, lors de sa livraison, substantiellement conforme à la description présentée sur le site.

Compte tenu de la complexité des environnements informatiques, il ne peut être garanti que le logiciel fonctionnera sans aucune interruption, anomalie ou incompatibilité.

Le Client doit signaler toute anomalie reproductible en fournissant les informations permettant son analyse. L’Éditeur pourra, selon la nature du problème :

– communiquer une solution de contournement ;
– fournir des instructions de configuration ;
– publier une correction ;
– remplacer le fichier d’installation ;
– ou, lorsqu’une non-conformité essentielle et imputable à l’Éditeur ne peut être corrigée dans un délai raisonnable, procéder au remboursement de la licence concernée et à sa désactivation.

## Article 18 — Responsabilité

Le Client demeure seul responsable de l’utilisation du logiciel, des choix commerciaux effectués avec ses propres clients, de ses prix, de ses contrats, de ses obligations fiscales et comptables et des documents générés.

Il doit contrôler les informations, calculs, tarifs, remises, taxes et coordonnées avant de remettre ou faire signer un document.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable :

– d’une mauvaise utilisation du logiciel ;
– d’une erreur de saisie ou de paramétrage ;
– d’une suppression accidentelle ;
– d’une absence ou insuffisance de sauvegarde ;
– d’une panne de matériel ;
– d’un logiciel malveillant ;
– d’une incompatibilité avec un élément tiers ;
– d’une modification du système d’exploitation ;
– d’une interruption d’électricité, de réseau ou de service tiers ;
– des conséquences commerciales d’une décision prise par le Client ;
– d’un manquement du Client à ses propres obligations légales ou contractuelles.

Sauf disposition impérative contraire, l’Éditeur ne répond pas des dommages indirects, notamment perte de chiffre d’affaires, perte de clientèle, perte d’exploitation, atteinte à l’image, perte d’une chance ou perte de données.

Pour les dommages directs prouvés et imputables à l’Éditeur, sa responsabilité totale est limitée au montant hors taxes payé par le Client pour la licence à l’origine du dommage.

Cette limitation ne s’applique pas en cas de faute lourde ou dolosive, d’atteinte à l’intégrité physique ou lorsqu’une disposition légale interdit une telle limitation.

## Article 19 — Propriété intellectuelle

Signature, son code, son architecture, son interface, ses éléments graphiques, sa documentation, son nom, ses logos et ses contenus sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Ils demeurent la propriété exclusive de l’Éditeur ou de leurs titulaires respectifs.

La licence accorde uniquement un droit d’utilisation dans les conditions définies par les présentes CGV. Aucun droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, de distribution ou d’exploitation commerciale du logiciel n’est transféré au Client.

Les photographies et contenus importés par le Client demeurent sous sa responsabilité et ne deviennent pas la propriété de l’Éditeur.

## Article 20 — Suspension et résiliation

En cas de manquement grave ou répété du Client, notamment en cas de fraude, partage de licence, contournement de l’activation, reproduction illicite ou défaut de paiement, l’Éditeur pourra suspendre la licence puis résilier le contrat après notification restée sans effet dans un délai raisonnable.

En cas de fraude, d’atteinte à la sécurité ou de violation manifeste des droits de propriété intellectuelle, la suspension peut être immédiate.

La résiliation imputable au Client n’ouvre droit à aucun remboursement et ne fait pas obstacle à une demande de réparation du préjudice subi par l’Éditeur.

## Article 21 — Force majeure

Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement résultant d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle, qui ne pouvait être prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées.

Si l’empêchement est temporaire, l’exécution des obligations concernées est suspendue. S’il devient définitif, le contrat pourra être résolu dans les conditions prévues par la loi.

## Article 22 — Évolution des CGV

L’Éditeur peut modifier les présentes CGV pour les commandes futures, notamment afin de tenir compte d’une évolution du logiciel, de l’offre commerciale ou de la réglementation.

La version applicable à une commande est celle acceptée par le Client lors de sa validation. Les modifications ultérieures ne remettent pas en cause les droits d’utilisation définitivement acquis, sauf obligation légale ou nécessité liée à la sécurité du logiciel.

## Article 23 — Preuve électronique

Les enregistrements électroniques, confirmations de commande, factures, courriels, journaux d’activation et données du système de paiement peuvent être utilisés comme éléments de preuve de la commande, du paiement, de la livraison et de l’acceptation des CGV.

Le Client est invité à conserver une copie des CGV acceptées et de sa facture sur un support durable.

## Article 24 — Divisibilité et absence de renonciation

Si une disposition des présentes CGV est déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur.

Le fait pour l’Éditeur de ne pas exercer immédiatement un droit ne constitue pas une renonciation à l’exercer ultérieurement.

## Article 25 — Réclamations et règlement amiable

Toute réclamation doit être adressée à :

**contact@signature-software.com**

Les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’engager une procédure judiciaire.

L’Éditeur pourra demander les informations nécessaires à l’identification de la commande, de la licence et du problème rencontré.

## Article 26 — Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV et le contrat de licence sont soumis au droit français.

À défaut d’accord amiable, le litige relève des juridictions territorialement et matériellement compétentes selon les règles de droit commun.

Lorsque le Client et l’Éditeur ont tous deux contracté en qualité de commerçant et que les conditions de l’article 48 du Code de procédure civile sont réunies, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de Toulon, y compris en cas de pluralité de défendeurs, d’appel en garantie ou de procédure d’urgence.